Geoclimat a lu 78 arrêtés dans 76 départements ; dans 13, aucun arrêté n'a été trouvé à la date de la recherche ; dans 7, un arrêté est cité mais nous n'avons pas pu en lire le texte. Chaque arrêté est lié à son texte ; ses points clés, relevés article par article, sont sur la page du département et sur celle de chaque commune. La loi nationale s'applique dans tous les cas.
Ain (01) : 2 arrêtés
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les espèces d'Ambroisie dans le département de l'Ain, du 25 juin 2019
Arrêté préfectoral portant modification et compléments à l'arrêté préfectoral du 25 juin 2019 relatif à la lutte contre les espèces d'Ambroisies dans le département de l'Ain, du 22 février 2022
Points clés de ces arrêtés, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Allier (03) : 1 arrêté
ARRÊTÉ relatif à la lutte contre les ambroisies de type Ambrosia artemisiifolia L., Ambrosia trifida L. et Ambrosia psilostachya DC dans l'Allier, n° 2539/2019, du 15 octobre 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Alpes-de-Haute-Provence (04) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n° 2023-181-008 relatif aux mesures destinées à la prévention et à la lutte contre la prolifération des espèces d'Ambroisie, du 30 juin 2023
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 5 octobre 2026).
Alpes-Maritimes (06) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif aux mesures destinées à la prévention et à la lutte contre la prolifération des espèces d'ambroisie dans les Alpes-Maritimes, n° 2023.330, du 5 mai 2023
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Ardèche (07) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les espèces d'ambroisie dans le département de l'Ardèche, du 12 juillet 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Ardennes (08) : 1 arrêté
Prescrivant la destruction obligatoire de l’ambroisie à feuilles d’armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l’ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), et de l’ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département des Ardennes, n° 2018-391, du 5 juillet 2018 (publié par l'ARS)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Ariège (09) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l’ambroisie à feuille d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilotachya) et de l’ambroisie trifide (Ambrosia trifida) et à lutter contre leur prolifération, du 17 avril 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Aube (10) : 1 arrêté
Arrêté n° ARS-SE-2018-14 prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), et de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département de l'Aube, du 20 juin 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Aude (11) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n° ARS-DD11-2021-008 relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.) et à lutter contre leur prolifération, du 15 juillet 2021
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Aveyron (12) : 1 arrêté
Arrêté relatif à la prévention de l'apparition de l'ambroisie à feuille d'armoise, de l'ambroisie à épis lisses et de l'ambroisie trifide et la lutter contre leur prolifération en Aveyron, du 24 juin 2022
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Calvados (14) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte obligatoire contre les ambroisies (Ambrosia artemisiifolia, A. trifida, A. psilostachya), la berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum) et les chenilles processionnaires urticantes (Thaumetopoea pityocampa et Thaumetopoea processionea L.) dans le département du Calvados, n° 14-2023-05-24-00001, du 24 mai 2023
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Cantal (15) : 1 arrêté
ARRETE n° 0751 du 21 juin 2019 Relatif aux modalités de lutte contre les espèces d'ambroisies dans le département du Cantal
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 5 octobre 2026).
Charente (16) : 1 arrêté
Arrêté portant sur la lutte contre les ambroisies (Ambrosia artemisiifolia, Ambrosia psilostachya, Ambrosia trifida) et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département de la Charente
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Cher (18) : 1 arrêté
Arrêté n° 2020-1393 rendant obligatoire la lutte contre les ambroisies, pris en application de l'article R1338-4 du code de la santé publique, du 2 novembre 2020
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Corrèze (19) : 1 arrêté
ARRÊTÉ FIXANT LES MODALITÉS DE SURVEILLANCE, DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES AMBROISIES, n° 19-2022-05-30-00001, du 30 mai 2022
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Côte-d'Or (21) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre l'ambroisie dans le département de la Côte d'Or, ARS_BFC/DSP/DSE/URSE N° 2018-17, du 18 juillet 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Côtes-d'Armor (22) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre l'Ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), l'Ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), l'Ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.), la Berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier) et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département des Côtes-d'Armor, du 1er avril 2019 (publié par l'ARS)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Creuse (23) : 1 arrêté
Arrêté n°23-2020-12-22-007 fixant les modalités de surveillance, de prévention et de lutte contre l'ambroisie, du 22 décembre 2020
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 5 octobre 2026).
Dordogne (24) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département de la Dordogne, n° 24-2018-05-22-006, du 22 mai 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Doubs (25) : 1 arrêté
Arrêté relatif aux modalités de mise en œuvre du plan de lutte contre l'ambroisie dans le département du Doubs
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Drôme (26) : 1 arrêté
Arrêté relatif aux modalités de lutte contre les espèces d'Ambroisie dans le département de la Drôme, du 5 juillet 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Eure (27) : 1 arrêté
Arrêté N°EENS 27 SEARS relatif à la lutte obligatoire contre les ambroisies (Ambrosia artemisiifolia, A. trifida, A. psilostachya), la berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum) et les chenilles processionnaires urticantes (Thaumetopoea pityocampa et Thaumetopoea processionea L.) dans le département de l'Eure, du 7 juin 2023
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Eure-et-Loir (28) : 1 arrêté
Arrêté N° ARS-DD28-PSPE-2020-07-01 rendant obligatoire la lutte contre les ambroisies, pris en application de l'article R1338-4 du code de la santé publique, du 15 juillet 2020
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Finistère (29) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre l'Ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), l'Ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), l'Ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.), la Berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier) et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département du Finistère, n° 2019092-0005, du 2 avril 2019 (publié par l'ARS)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Gard (30) : 1 arrêté
Arrêté relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuilles d'armoise, de l'ambroisie à épis lisses et de l'ambroisie trifide et à lutter contre leur prolifération, n° 30-2023-07-05-00002, du 5 juillet 2023
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Haute-Garonne (31) : 1 arrêté
Arrêté relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuille d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilotachya DC.) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.) et à lutter contre leur prolifération, n° 31-2019-07-12-004, du 12 juillet 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Gers (32) : 1 arrêté
ARRÉTÉ PRÉFECTORAL N° 32-2019-11-08-003 relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l’apparition de l’ambroisie à feuille d’armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l’ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilotachya) et de l’ambroisie trifide (Ambrosia trifida) et à lutter contre leur prolifération, du 8 novembre 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 5 octobre 2026).
Hérault (34) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral N° 2026-05-DRCL-0177 relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.) et à lutter contre leur prolifération, du 11 mai 2026
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Ille-et-Vilaine (35) : 1 arrêté
Arrêté relatif à la lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise (ambrosia artemisiifolia L.), l'ambroisie trifide (ambrosia trifida L.), l'ambroisie à épis lisses (ambrosia psilostachya DC.), la berce du Caucase (heracleum mantegazzianum Sommier & Levier) et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département de l'Ille-et-Vilaine, du 2 mai 2019 (publié par l'ARS)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Indre-et-Loire (37) : 1 arrêté
Arrêté relatif aux modalités de lutte contre les ambroisies, pris en application de l'article R1338-4 du code de la santé publique, du 6 mars 2024 (publié par l'ARS)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Isère (38) : 1 arrêté
Arrêté relatif aux modalités de lutte contre les espèces d'Ambroisie dans le département de l'Isère, du 30 juillet 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Jura (39) : 1 arrêté
ARRETE relatif aux modalités de mise en œuvre du plan de lutte contre l’ambroisie dans le département du Jura, du 16 mai 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Loir-et-Cher (41) : 1 arrêté
Arrêté relatif aux modalités de lutte contre les ambroisies, pris en application de l'article R1338-4 du code de la santé publique, du 3 mars 2020
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Loire (42) : 1 arrêté
Arrêté n° 2019 - 039 relatif à la lutte contre les espèces d'Ambroisie dans le département de la Loire, du 18 juillet 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Haute-Loire (43) : 1 arrêté
ARRETE ARS/DD43/2020/01 Relatif aux modalités de lutte contre les espèces d'Ambroisie dans le département de la Haute-Loire, du 28 février 2020
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Loire-Atlantique (44) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.), et la berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum) et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département de Loire-Atlantique, du 18 décembre 2020
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Lot (46) : 1 arrêté
Arrêté relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuille d'armoise, de l'ambroisie à épis lisses et de l'ambroisie trifide et à lutter contre leur prolifération, du 12 juillet 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Lot-et-Garonne (47) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n° 47-2019-03-12-002 relatif aux modalités de surveillance, de prévention et de lutte contre l'ambroisie, du 12 mars 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Lozère (48) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n° SOUS-PREF-2021-365-001 relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya), de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida) et à lutter contre leur prolifération, du 31 décembre 2021
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 5 octobre 2026).
Manche (50) : 1 arrêté
Arrêté n°23-086 relatif à la lutte obligatoire contre les ambroisies (Ambrosia artemisiifolia, A. trifida, A. psilostachya), la berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum) et les chenilles processionnaires urticantes (Thaumetopoea pityocampa et Thaumetopoea processionea L.) dans le département de la Manche, du 22 mai 2023
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Marne (51) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral prescrivant la destruction obligatoire de l'Ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'Ambroisie Trifide (Ambrosia trifida L.) et de l'Ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département de la Marne, du 9 juillet 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Haute-Marne (52) : 1 arrêté
Arrêté n° 1893 du 12 juillet 2018 portant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.) et de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) (publié par l'ARS)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Mayenne (53) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral du 28 octobre 2020 relatif à la lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) et la berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum) et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département de la Mayenne
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Meurthe-et-Moselle (54) : 1 arrêté
Arrêté n° 1810/2018/ARS/DT54 prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), et de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département de Meurthe-et-Moselle, du 14 juin 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Meuse (55) : 1 arrêté
Arrêté n° 2018-1494 du 26 juin 2018 prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.) et de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département de la Meuse
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Morbihan (56) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.), la berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum Sommier et Levier) et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département du Morbihan, du 1er avril 2019 (publié par l'ARS)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Moselle (57) : 1 arrêté
Arrêté prescrivant la destruction obligatoire de l'Ambroisie à feuilles d'Armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'Ambroisie Trifide (Ambrosia trifida L..), et de l'Ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département de la Moselle, n° 2018-192, du 12 juillet 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Nièvre (58) : 1 arrêté
ARRÊTÉ relatif à la lutte contre l'ambroisie dans le département de la Nièvre, n° 58 2018 07 12 006, du 12 juillet 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Orne (61) : 1 arrêté
Arrêté n° 2540-2023-011 relatif à la lutte obligatoire contre les ambroisies, la berce du Caucase et les chenilles processionnaires urticantes dans le département de l'Orne, du 16 mai 2023
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Puy-de-Dôme (63) : 1 arrêté
Arrêté n° 19-01047 relatif à la lutte contre les espèces d'Ambroisie dans le département du Puy de Dôme, du 5 juin 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Pyrénées-Orientales (66) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n° DDARS-APTSP-UF2-2022-139-001 relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuille d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilotachya DC.) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.) et à lutter contre leur prolifération, du 19 mai 2022
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Bas-Rhin (67) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), et de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département du Bas-Rhin, du 18 juillet 2018 (publié par l'ARS)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Haut-Rhin (68) : 1 arrêté
Arrêté prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), et de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département du Haut-Rhin, n° 102/2018/ARS/SE, du 27 juillet 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Rhône (69) : 1 arrêté
Arrêté n° ARS 2019-10-0089 relatif à la lutte contre les espèces d'ambroisies dans le département du Rhône, du 28 mai 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Haute-Saône (70) : 1 arrêté
ARRETE relatif aux modalités de mise en œuvre du plan de lutte contre l'ambroisie dans le département de la Haute-Saône, du 30 avril 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Saône-et-Loire (71) : 1 arrêté
Modalités de mise en œuvre du plan de lutte contre l'ambroisie dans le département de Saône-et-Loire, n° ARS/BFC/DD71/2019-0010, du 16 avril 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Sarthe (72) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.), l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) et la berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum) et prescrivant leur destruction obligatoire dans le département de la Sarthe, du 4 août 2020
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Savoie (73) : 1 arrêté
Arrêté du 10 juillet 2019 relatif aux modalités de lutte contre les espèces d'Ambroisie dans le département de la Savoie
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Haute-Savoie (74) : 1 arrêté
Arrêté n° ARS/DD74/ES/2019-29 relatif à la lutte contre la prolifération de trois espèces du genre Ambroisie dans le département de la Haute-Savoie, du 15 juillet 2019
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Paris (75) : 1 arrêté
Arrêté prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida), n° 75-2021-06-16-00004, du 16 juin 2021
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Seine-et-Marne (77) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n°22 ARS 13 SE prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida), du 18 mars 2022
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Yvelines (78) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida), du 9 octobre 2024
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Deux-Sèvres (79) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral fixant les modalités de surveillance, de prévention et de lutte contre l'ambroisie, du 17 juin 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Tarn (81) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les ambroisies et prescrivant les mesures destinées à prévenir l'apparition de l'ambroisie à feuille d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilotachya DC.) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.) et à lutter contre leur prolifération, du 30 août 2023
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Tarn-et-Garonne (82) : 1 arrêté
ARRETE PREFECTORAL Relatif à la lutte contre l’ambroisie à feuille d’armoise, l’ambroisie à épis lisses et l’ambroisie trifide et prescrivant les mesures destinées à prévenir leur apparition et à lutter contre leur prolifération, du 3 avril 2019
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Var (83) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral du 26 avril 2022 relatif aux mesures destinées à la prévention et à la lutte contre la prolifération des espèces d'ambroisie dans le Var
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Vienne (86) : 1 arrêté
Arrêté n° 2023/ARS/DD86-PSPE/09 fixant les modalités de surveillance, de prévention et de lutte contre l'ambroisie, du 12 avril 2023
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Haute-Vienne (87) : 1 arrêté
Arrêté fixant les modalités de surveillance, de prévention et de lutte contre les ambroisies, du 10 mars 2025
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Vosges (88) : 1 arrêté
Prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuille d'armoise ((Ambroisia artemisiifolia L.) de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L..), et de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) dans le département des Vosges, n° 2018-2071, du 20 juin 2018
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Yonne (89) : 2 arrêtés
Arrêté relatif à la lutte contre l'ambroisie dans le département de l'Yonne, n° PREF-SAPPIE-BE-2018-0235, du 10 juillet 2018
Arrêté modifiant l'arrêté PREF-SAPPIE-BE-2018-0235 du 10 juillet 2018 relatif à la lutte contre l'ambroisie dans le département de l'Yonne, n° PREF-SAPPIE-BE-2024-0127, du 15 mars 2024
Points clés de ces arrêtés, article par article : sur la page du département (lu le 4 octobre 2026).
Territoire de Belfort (90) : 1 arrêté
ARRETE ARS/2019 n° 90-2019-05-13-004 relatif aux modalités de mise en œuvre du plan de lutte contre l'ambroisie dans le département du Territoire de Belfort, du 13 mai 2019
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 5 octobre 2026).
Essonne (91) : 1 arrêté
Arrêté ARS-91-2021-VSS-SE n°30 du 7 juin 2021 prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Hauts-de-Seine (92) : 1 arrêté
Arrêté N°ARS-SE 2021.85 du 19 novembre 2021 prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Seine-Saint-Denis (93) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n°2021-2149 du 10 août 2021 prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Val-de-Marne (94) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n° 2022/1035 du 22 mars 2022 prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida)
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).
Val-d'Oise (95) : 1 arrêté
Arrêté préfectoral n°2022-106 prescrivant la destruction obligatoire de l'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia), de l'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya) et de l'ambroisie trifide (Ambrosia trifida), du 14 juin 2022
Points clés de cet arrêté, article par article : sur la page du département (lu le 3 octobre 2026).